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Les folies du principe e précaution .

mardi, décembre 30, 2014 Laisser un commentaire Go to comments

La République bégaient et les élus se moquent du monde . Aprés le Sénat voiçi les députés qui veulent débarasser la Constitution du principe de précaution que jacques Chirac y avait introduit à grands son de trompe .Le brave Eric Woerth a même déposé une proposition de loi dans ce sens. Et pourtant …qui se souvient de l’hystérie de Nathalie Kosuisko Moriset ,rapporteur du texte , terrorisant de Président de la Commission des Lois ,Pascal Clément et ne souffrant aucune contradiction à l’absurdité juridique qu’elle déclinait tous les jours avec grace et satisfaction . La sottise du texte qu’on allait fourer dans la Constitution , c’est à dire dans la plus haute norme juridique du pays ,sautait aux yeux de n’importe quel juriste normalement instruit mais ne venait pas à l’esprit de la dame qui regardait son avenir .
Le texte vaut pourtant son pesant d’or et il a franchi à une quasi unanimité l’obstacle du Conseil d’Etat et celui des Commissions des Lois .On ne faisait pas du droit ,on flattait le Prince , Chirac , qui tenait en vénèration son inspirateur : Hulot .
On a donc ecrit d’abord et fait voter ensuite , à Versailles , en congrés les deux Assemblées ,le texte suivant:
Lorsque la réalisation d’un dommage , bien qu’incertain en l’état des connaissances scientifiques pourrait affecter de manière grave et irreversible l’environnement … le dommage est incertain , on ne sait pas si il peut se produire , mais on peut penser qu’il se produira parceque le ciel est fait pour nous tomber sur la tête …les autorités publiques veilleront ,par application du principe de précaution,à la mise en oeuvre d’évaluation des risques ….mais l’état des connaissances juridiques estime incertain la réalisation du dommage …..et à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées ,afin de parer à la réalisation du dommage . Elles deviennent donc responsables si elles n’ont pas prises les bonnes mesures .On introduit pour la première fois dans notre droit la responsabilité du fait de l’incertitude !
Cette formulation idiote a produit les effets que l’on connait :il est urgent de ne rien faire , ou d’empécher de faire . L’aventure ce n’est plus l’aventure. Hulot la range au grenier .
Et l’UMP découvre aujourd’hui que le texte qu’elle a tellement défendu au point d’interdire les amendements de bon sens ,serait un frein à la croissance , à l’invention ,au progrés !L’UMP a mis dix ans à se rendre à l’évidence . Plutot que de prévenir un risque fantôme il serait peut etre temps d’appliquer aux mesures et aux projets-y compris parlementaires -les études d ‘impactes nécessaires et l’évaluation des risques et des bénéfices.
Mais comme dirait Peillon il faut inventer une religion laique . Avoir la foi dans ce que l’on estime bien ou mal est sans doute la solution . On interdit la recherche sur les sujets tabous ,et rien n’est plus facile à trouver q u’un tabou ,la recherche sur le gaz de schiste par exemple et le tour est joué . Imaginez construire aujourd’hui le barrage de Donzère Mondragon ,un réseau ferré moderne ou l’aéroport de Roissy ! C’est tout simplement impensable. Endormons nous à l’ombre de François Hollande en attendant la fin de l’hiver Français.

Xavier de Roux

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Catégories :L'Echo des Arènes
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