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Pouvoir et monnaie

Depuis deux ou trois décennies le monde anglo saxon , celui de wall street et de la Cité , nous bassine avec la globalisation du marché dont il fixe les régles .

cette plaisanterie a déjà accouché de la crise finançière  de 2OO8 sans altérer vraiment la bonne humeur des joueurs . quand on fixe les régles du jeu ,généralement , on gagne . C’est ce que vient d’inventer Washington  en déployant la compétence internationale du dollar . Une banque participe le plus légalement  du monde dans un Etat à une transaction en dollar avec un autre Etat ,si les Etats Unis ont décidé une mesure d’embargo contre ce Pays ,la transaction devient une infraction à la loi Américaine et les juridictions américaines deviennent compétentes pour la sanctionner au seul motif qu’une transaction en dollar se compense par nature aux Etats Unis .Le dollar etant à ce jour la monnaie utulisée dans prés de 80% des échanges internationaux ,la compètence universelle du droit Américain est enfin instituée et le droit des autres Nations lui est enquelque sorte subordonné.

Certes il s’agit de l’accomplissement du reve des juristes américains que l’on enseigne d’ailleurs dans toutes les écoles de par le monde , mais  là ils ont jeté le bouchon un peu loin , comme on dit du coté de Marseille . C’est en effet le role du dollar qui est en cause . 

 Ou il s’agit d’une monnaie universelle  assurant la sécurité des transactions internationales et par définition elle est neutre ,elle appartient simplement à ceux qui la possèdent , elle est un bien ;ou au contraire elle reste l’instrument de l’Etat qui l’émet,c’est à dire un instrument national à usage limité comme la monnaie Chinoise par exemple . Dans ce deuxiéme cas elle perd son statut d’instrument international d’échange . Mais elle ne peut pas etre les deux à la fois . Dans les conditions actuelles d’émission et d’usage du dollar ,la compétence universelle de la Loi et des Juridictions Américaines ne peut etre établie . 

 Ce serait une jolie question à poser à la Cour Internationale de Justice meme si les Etats Unis ne reconnaissent  pas sa compétence obligatoire . En attendant  la banque menaçée de ruine et la France font l’objet d’une grande prudence. Personne ne semble contester la compétence américaine et Laurent Fabius demande l’indulgence à un éxecutif qui répondera comme d’habitude qu’il n’a aucune prise sur le judiçiaire et le législatif  . On a entendu la chanson dans l’affaire du Crédit Lyonnais  . Comme de plus les conseils utilisés par les parties sont majoritairement  Américain ,la préeminence de leur droit ne risque pas d’etre mis en cause . On est dans le « plaider coupable « avec négociation sur la sanction .

Mais c’est du coté de Pékin qu’il faut  regarder. L’utilisation de l’arme monétaire pour subordonner aux intérets américains la politique étrangère des Etats ,fait l’objet d’un examen attentif . To big to fall , dit-on du dollar , comme d’ailleurs de tout ce qui est gros et pourrait ainsi défier la loi de la gravitation de ce bon vieux Newton , mais ce n’est pas si sur . 

 En tous les cas la France tient une cause passionnante dont l’issue est considérable . On peut souhaiter qu’elle en fasse une querelle de principe et pas simplement une hasardeuse négociation diplomatique . 

Xavier de Roux

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Catégories :L'Echo des Arènes
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